Yves De Cordt-Palazzetti

Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition, publiée chez Larcier, analyse le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de l’évolution la plus récente de ces matières. Les auteurs ont attendu la mise en oeuvre d’une réforme très importante, annoncée de longue date, pour l’examiner et la présenter en profondeur : le Code des sociétés & des associations, qui a été introduit dans l’arsenal juridique… Show more

Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition, publiée chez Larcier, analyse le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de l’évolution la plus récente de ces matières. Les auteurs ont attendu la mise en oeuvre d’une réforme très importante, annoncée de longue date, pour l’examiner et la présenter en profondeur : le Code des sociétés & des associations, qui a été introduit dans l’arsenal juridique belge par la loi du 23 mars 2019, est entré en vigueur le 1er mai 2019 et s’applique aux sociétés existantes depuis le 1er janvier 2020.
Le CSA comporte des évolutions marquantes afin que le droit belge des sociétés devienne plus flexible, fonctionnel, attractif et compétitif. Cette édition rend compte des changements intervenus, répond aux questions suscitées et traite de thèmes aussi variés qu’essentiels tels que la raison d’être des sociétés, leur « ubiquité », la suppression du capital des SRL et SC et ses conséquences, notamment au regard de la protection des créanciers, l’extension du domaine de la liberté, la pluralité des titres et leur cessibilité à géométrie variable, les nouvelles structures de gouvernance de sociétés anonymes, les procédures relatives aux conflits d’intérêts, l’indépendance, la révocabilité et la responsabilité des administrateurs ainsi que la loyauté, la fidélité et l’implication des actionnaires… Show less

La 4ème édition du Manuel de droit commercial tient compte de l’entrée en vigueur du nouveau Code de droit économique. A cette occasion, l'ouvrage devient "Manuel du droit de l’entreprise", cette dernière étant désormais la première destinataire des réglementations étudiées.
Le Manuel ne prétend ni à l’exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier demeure l’enseignement, ce qui explique le choix des matières et la manière de les aborder.
L’ouvrage se divise… Show more

La 4ème édition du Manuel de droit commercial tient compte de l’entrée en vigueur du nouveau Code de droit économique. A cette occasion, l'ouvrage devient "Manuel du droit de l’entreprise", cette dernière étant désormais la première destinataire des réglementations étudiées.
Le Manuel ne prétend ni à l’exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier demeure l’enseignement, ce qui explique le choix des matières et la manière de les aborder.
L’ouvrage se divise en six livres :
• Le livre Ier comporte une large introduction au droit de l’entreprise, l'examen de ses destinataires, l'analyse des droits et devoirs qui leur incombent et l’étude des règles d’application exclusive.
• Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés.
• Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l’activité de l’entreprise (facture, factoring, lettre de change...).
• Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux.
• Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence (ententes, abus de position dominante et contrôle des concentrations).
• Le Livre VI aborde essentiellement les pratiques du marché, la protection du consommateur et le droit de l’économie électronique.
Eu égard à l'éventail des matières traitées, ce Manuel s’adresse tant aux étudiants qu’aux praticiens, qui pourront y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie. Show less

Depuis plus d’une dizaine d’années, l’agenda de la Commission européenne en matière d’amélioration de la réglementation se traduit pas une promotion des vertus de la « simplification ». Le droit des PME n’a pas échappé à cette évolution censée libérer leur potentiel en termes de croissance et de compétitivité. La matière relevant encore largement de la compétence des Etats membres, ces derniers sont appelés à prendre une part active dans ce mouvement de simplification. Dans un contexte marqué… Show more

Depuis plus d’une dizaine d’années, l’agenda de la Commission européenne en matière d’amélioration de la réglementation se traduit pas une promotion des vertus de la « simplification ». Le droit des PME n’a pas échappé à cette évolution censée libérer leur potentiel en termes de croissance et de compétitivité. La matière relevant encore largement de la compétence des Etats membres, ces derniers sont appelés à prendre une part active dans ce mouvement de simplification. Dans un contexte marqué par la difficulté du législateur européen à assurer « top-down » la modernisation du droit des sociétés au sein de l’Union, l'ouvrage collectif s’est intéressé aux réformes menées dans les Etats membres, afin de vérifier si un mouvement de simplification est en marche et, le cas échéant, d’en identifier les causes et les orientations.
L’attention croissante du législateur européen à l’égard des PME justifiait qu’une attention particulière soit réservée à la figure de la société à responsabilité limitée, qui constitue le principal véhicule juridique de ce type d’entreprises. Afin de mener à bien cette recherche de droit comparé, une quinzaine de personnalités académiques issues des quatre coins de l’Europe présentent un rapport national consacré à l’étude du phénomène de simplification du droit des sociétés à responsabilité limitée dans l’ordre juridique dont ils sont issus ou au sein duquel ils ont développé une expertise. Cette étude étend ainsi son spectre aux droits allemand, anglais, autrichien, belge, espagnol, italien, luxembourgeois, néerlandais, Show less

Ce traité propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme et livre un examen complet de la jurisprudence et de la doctrine auxquelles elles ont donné lieu.